Périmetre des mentions légales
- Le portail http://www.LaToileScoute.net et ses sous-domaines,
- La plateforme http://www.Scoutblog.org et les blogs qu’elle héberge,
- Les communautés http://www.ScoutGarden.com
- La boutique http://www.ScoutConnection.org
- Le site d’information http://www.Scoutisme.net
appartiennent à l’association loi de 1901 LaToileScoute, sise 39, avenue Lavoisier, 92500 Rueil Malmaison, et sont soumis à ces mentions légales.
Directeur de publication
Ludovick GLANDUT, Président.
Hébergeurs
LaToileScoute.net, Scoutblog.org, Scoutisme.net : Cabestan.net
ScoutGarden : Affinitiz
ScoutConnection : Spreadshirt
Contact
Pour nous contacter, tu peux passer par ce formulaire.
Déclaration CNIL
Lors de ta visite, diverses données sont enregistrées par mesure de sécurité, notamment ton adresse IP.
Conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout visiteur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et suppression des données le concernant. Pour l’exercer, utilise le formulaire de contact
LaToileScoute a déclaré son fichier auprès de la CNIL sous le numéro 838364.
Bien entendu, LaToileScoute s’engage à ne pas faire un usage frauduleux et abusif des données collectées à ton sujet et à ne pas les céder même gratuitement sans ton accord exprès. LaToileScoute lutte contre le spam et n’envoie pas de courriel non sollicité.
Droit de reproduction de LaToileScoute
Selon le type de contenu, LaToileScoute a prévu dans quel cadre tu peux, ou non, reproduire le contenu du site.
Contenu du site
Se définit comme étant le contenu du site les différents articles et fiches techniques publiés, y compris leurs illustrations.
Il est possible de les reproduire, à la condition de respecter les conditions de la licence Creative Commons choisie par LaToileScoute. Pour plus d’information, clique sur le lien ci-dessous :

Les forums
Les propos tenus sur le forum sont l’exclusive propriété de leurs auteurs. Le droit d’auteur s’applique alors et il est possible d’en citer des extraits, en mentionnant la source (forums LaToileScoute) et l’auteur du propos.
Les photos du diaposcout
Les auteurs des photos nous ont gracieusement autorisé à les diffuser. Ils restent seuls maîtres de leur oeuvre et LaToileScoute ne saurait autoriser leur diffusion ailleurs que sur le site. Cependant, les noms des auteurs sont conservés et nous pouvons transmettre une demande d’utilisation à l’auteur de la photo.
Huipat’, Cocciscout, Beescout
Nos mascottes et toutes les créations s’y attachant sont sous copyright. Elles ne peuvent pas être reproduites sans l’autorisation expresse de LaToileScoute.
Moteur technique et code source
Le code source d’un certain nombre de modules de LaToileScoute est propriétaire et soumis à copyright, sauf bien entendu les modules fournis et étant sous licence différente (exemple : spip ou le forum).
