Huitpat

LaToileScoute

LaToileScoute.net

Services / Utiles pour animer / Fiches techniques / Droits de reproduction et mentions légales

Droits de reproduction et mentions légales


Droits de reproduction de LaToileScoute

Hormis les exceptions prévues plus bas, tu peux reproduire des éléments du contenu du site, à la condition de respecter les conditions de la licence Creative Commons choisie par LaToileScoute, à savoir :

  • pas d’utilisation commerciale
  • mentionner la paternité, c’est à dire que tu dois indiquer que cela vient de LaToileScoute et l’auteur de la page (ou du document) tel qu’il est mentionné en bas de chaque page. Une manière de lui dire merci.
  • partage dans les mêmes conditions : tu peux prendre appuis sur nos "oeuvres", tu peux les modifier à volonté, mais il faut les partager dans les mêmes conditions de licence.

Pour plus d’information, clique sur le lien ci-dessous :

Licence Creative Commons

LaToileScoute.net (http://www.latoilescoute.net) est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France.

Exceptions

Les motifs de la boutique Scoutconnection, les logos et les mascottes et créations associés sont sous copyright. Tu ne peux pas les reproduire sans autorisation de LaToileScoute, même sans usage commercial.

Les logos des associations de scoutisme suivent les règles de partage propres à chaque association de scoutisme.

LaToileScoute respecte le droit d’auteur

Si tu observes bien, tu verras que chaque page est signée. LaToileScoute est un site réalisé par de nombreux bénévoles qui donnent de leur temps pour écrire des articles, même ponctuellement. Nous tenons à remercier chaque auteur en faisant apparaitre son nom (ou pseudonyme). Chaque intervenant sur la page ajoute également sa marque.

Si ce n’est pas possible, parce que la personne qui intègre le contenu n’est pas l’auteur (cas des vidéos par exemple), nous nous arrangeons cependant toujours pour mentionner aussi l’auteur qui a eu l’idée ou le talent de la réalisation de la vidéo.

C’est un vrai choix : LaToileScoute est une « œuvre » certes collective mais qui est le résultat de nombreuses individualités « expertes » dans leurs domaines respectifs. C’est une reconnaissance pour chaque auteur.

Si tu dois écrire ou partager un contenu ici, ce que nous souhaitons, ce sera aussi en laissant ta « marque » sur le site.

Et nous attendons de ta part, le même respect envers les différents auteurs du site.

Mentions légales

Périmètre des mentions légales

appartiennent à l’association loi de 1901 LaToileScoute, sise 15 boulevard HEROLD à NANTERRE (92000), déclarée le 7 mars 2006 (consulter les statuts).

Tous ces sites sont soumis à ces mentions légales.

L’Association LaToileScoute est une association au service du scoutisme :

Directeur de publication

Xavier ORTOLLAND, Président de l’association LaToileScoute.

Hébergeurs

Contact

Pour nous contacter, tu peux passer par ce formulaire.

Déclaration CNIL

  • CNIL

    Lors de ta visite, diverses données sont enregistrées par mesure de sécurité, notamment ton adresse IP. Conformément aux articles 38 à 40 de la loi (...)


Page créée le , mise a jour le
LaToileScoute 2001-2016

Vos réactions

(3)

Vos commentaires

  • , par Erènedé En réponse à : et alors ...

    … vous allez m’ « ennuyer » longtemps avec ça ?
    Je fais ce que je veux quand je veux, et c’est pas une petite equipe de bras cassés qui me mettra les batons dans les trous.
    je ferai les tee-shirts ou autres de ce que je veux, et les vendrai quand et ou je veux. Si t’es pas content, porte plainte !

    bien à toi,
    E

    • , par Grizzly P&F En réponse à : Droits de reproduction et mentions légales

      Bah dis donc, y’en a qui sont fâchés, on dirait… Du vol de motif dans l’air qui ne passe pas ? On en a bien vu essayer, y compris des équipiers nationaux…

    Répondre à ce message

  • , par NiKo En réponse à : Droits de reproduction et mentions légales

    Tu dois citer au moins LaToileScoute. Après, le top est de citer « NiKo pour LaToileScoute », par exemple !

    Répondre à ce message

  • , par Florian En réponse à : Droits de reproduction et mentions légales

    CC-BY signifie qu’on doit citer « la toile scoute » ou qu’on doit citer l’auteur, par exemple « NiKo » ?

    Répondre à ce message

Répondre à cet article

Qui êtes-vous ?
  • [Se connecter]

Pour afficher votre trombine avec votre message, enregistrez-la d’abord sur gravatar.com (gratuit et indolore) et n’oubliez pas d’indiquer votre adresse e-mail ici.

Ajoutez votre commentaire ici
  • Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.


Les Auteurs

NiKo

Après un an aux Louveteaux? SUF? de Verrières Le Buisson, j’ai rejoint à l’occasion d’un déménagement le groupe SdF (puis SGdF?) (...)

NiKo sur Google+ En Savoir +

Qui sommes nous ?

LaToileScoute n'est pas une association de scoutisme. LaToileScoute est une association au service du scoutisme, de ses membres et de ses associations.

Encore + de LTS

Galaxie LaToileScoute

Réseaux sociaux

Smartphones