Globalement, conformément à notre charte éditoriale, tu ne trouveras pas d’analyse de la reglementation sur LaToileScoute, car cela nécessite des compétences précises, de la veille reglementaire car les textes changent régulièrement, et une responsabilité concernant l’interprétation des lois et règlements que nous pourrions présenter. La fédération du scoutisme français édite régulièrement un guide reglementaire qui résume assez bien les textes s’appliquant aux accueils de scoutisme, et sinon au sein de ton association, des bénévoles devraient pouvoir te fournir la réponse.
Salut Come,
Globalement, conformément à notre charte éditoriale, tu ne trouveras pas d’analyse de la reglementation sur LaToileScoute, car cela nécessite des compétences précises, de la veille reglementaire car les textes changent régulièrement, et une responsabilité concernant l’interprétation des lois et règlements que nous pourrions présenter. La fédération du scoutisme français édite régulièrement un guide reglementaire qui résume assez bien les textes s’appliquant aux accueils de scoutisme, et sinon au sein de ton association, des bénévoles devraient pouvoir te fournir la réponse.