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Législation

5 Articles

Attention, chaque pays a sa propre loi !

Doit-on utiliser de l’eau potable pour tout en camp scout ?

A force de porter les bidons, on se demande forcément un moment : dois-je utiliser de l’eau potable pour tout ? C’est que ça pèse lourd !

Formation et qualification chez les scouts (en France)

Les 9 associations françaises de scoutisme ont un parcours de formation et de qualification pour leurs chefs/responsables/animateurs. Petite tentative de synthèse…

Le couteau et la loi
Mon couteau est-il une arme ?

Cet article a pour but d’éclairer et d’expliquer les règles quant aux couteaux. Il n’est évidemment pas exempt d’erreurs, si tu en trouves, merci de les signaler en contactant l’auteur.

Il s’agit d’une explication personnelle de la loi, il peut en exister plusieurs.

Attention, cet article est basé sur les règles en vigueur en France en 2012. Les règles canadiennes, suisses ou belges sont différentes !

Les fondements textuels français ont évolué mais les nuances entre le décret de mai 1995 et l’ordonnance de 2013 sont rares s’agissant du cas spécifique du couteau. Les recommandations de cet article sont donc toujours valables, mais pas les textes qui les fondent (lesquels sont donc rangés ailleurs)

Réglementation 2012
Réglementation des activités physiques

Un arrêté a été publié ce 25 avril 2012 concernant les activités physiques. Il remplace l’arrêté précédent et concerne pour ainsi dire l’ensemble des activités hors vie quotidienne de l’unité scoute. Cet (...)

Les textes réglementaires
Comment s’y retrouver ?

Chaque mouvement a un, ou plusieurs documents résumant la législation en vigueur. Sauf rares exceptions, les réglementations non écrites dans ces documents résumés et tenus à jour par les centres (...)