Huitpat

LaToileScoute

LaToileScoute.net

Animer / Secrets de chefs scouts / Législation / Réglementation 2012

Réglementation 2012

Réglementation des activités physiques


Un arrêté a été publié ce 25 avril 2012 concernant les activités physiques. Il remplace l’arrêté précédent et concerne pour ainsi dire l’ensemble des activités hors vie quotidienne de l’unité scoute.

Cet arrêté est plutôt bien présenté, clair et lisible, compréhensible par tous.

Il prend effet au 30 juin 2012, donc dès les camps de cet été.

Nous attirons particulièrement ton attention sur la baignade ou la randonnée. Une nouveauté est que les radeaux sont désormais réglementés.

L’arrêté précise également la question du brevet de natation ou du test anti-panique.

Cet article concerne les activités suivantes :

  • Alpinisme
  • Baignade
  • Canoë Kayak et activités assimilées
  • Canyonisme
  • Char à voile
  • Equitation
  • Escalade
  • Karting
  • Motocyclisme et activités assimilées
  • Nage en eau vive
  • Plongée subaquatique
  • Radeau et activités de navigation assimilées
  • Randonnée pédestre
  • Raquettes à neige
  • Ski et activités assimilées
  • Spéléologie
  • Sports aériens
  • Surf
  • Tir à l’arc
  • Voile et activités assimilées
  • Vol libre
  • Vélo tout terrain (VTT)

Nous nous gardons de toute interprétation de ce texte, à la charge des mouvements et de leurs services juridiques.

Lire l’arrêté du 25 avril 2012 :

PDF - 524.1 ko

Tu peux retrouver l’arrêté sur Legifrance, mais à priori, ce lien fonctionne plus ou moins selon le navigateur.


Page créée le , mise a jour le
LaToileScoute 2001-2016

Vos réactions

(2)

Vos commentaires

  • , par bertrand En réponse à : Une nouvelle réglementation

    La question qui n’est abordée nulle part est la durée de validité des certificats d’aptitude (6mois, un an, 3 ans, à vie ??)

    • , par Anne En réponse à : Réglementation 2012

      En effet et justement, je cherche cela ! Mes enfants ont passé ce test en Novembre 2014. Est-il encore valable ?
      Merci d’avance de vos réponses !

    • , par SebF En réponse à : Réglementation 2012

      Cela dépend de quel certificat d’aptitude.
      Si on parle de celui de baignade, il semblerait qu’il n’ait pas de limite de durée de validité.

    Répondre à ce message

  • , par Xavier En réponse à : Un résumé par un AP de Paris juriste

    Radeau
    · L’endroit :
    o plans d’eau calme avec peu de courant
    o parcours de rivières calmes ou de classe I n’incluant pas de barrage, de seuil en rivière ou de pont constituant un obstacle à l’écoulement de l’eau
    o en mer calme avec peu de courant, par vent de moins de 3 Beaufort, dans la zone de la bande des 300 mètres.
    · Conditions pour les mineurs :
    Pour chaque mineur, on doit avoir un document attestant de son aptitude à :
    o effectuer un saut dans l’eau ;
    o réaliser une flottaison sur le dos pendant cinq secondes ;
    o réaliser une sustentation verticale pendant cinq secondes ;
    o nager sur le ventre pendant vingt mètres ;
    o franchir une ligne d’eau ou passer sous une embarcation ou un objet flottant.
    ð Faisable en piscine, a priori gratuitement
    ð Une attestation de réussite d’une fédération de natation qui couvre au moins les conditions ci-dessus marche aussi.
    · Qualifications requises :
    o Au minimum, 1 encadrant majeur qui a une qualification Animateur SF ou Animateur SF stagiaire, qui doit savoir nager. PAS LE DIRECTEUR.
    ð Pas plus de 10 embarcations, 1 animateur pour 8
    ð En cas de baignade, se référer aux conditions pour la baignade
    · En amont :
    o Le parcours est reconnu à l’avance, les heures de départ et d’arrivée sont définies, l’activité ne peut pas être intensive : elle est nécessairement récréative.
    o Toutes les informations sur le parcours sont formalisées dans le dossier de camp

    · Matériel :
    o Pour toute personne sur les radeaux : gilet de sécurité, de chaussures fermées et de vêtements adaptés aux conditions de pratique.
    o L’encadrant dispose du matériel collectif, d’une trousse de pharmacie et d’un moyen de communication.

    Baignade
    · Moins de 14 ans : il faut un encadrant disposant au minimum du brevet de surveillant de baignade ; plus de 14 ans : l’encadrant peut être n’importe lequel des chefs majeurs.
    · Encadrement : 1 encadrant + 1 animateur/8 mineurs (s’ils ont plus de 6 ans)
    · Zone de bain matérialisée :
    o par des bouées reliées par un filin pour les baignades accueillant des mineurs de moins de douze ans ;
    o par des balises pour des baignades réservées à des mineurs de douze ans et plus
    · Mineurs > 6 ans : 40 mineurs max dans l’eau

    • , par Nicolas En réponse à : Réglementation 2012

      Merci pour ce petit résumé législatif il est très instructif.
      Donc pour le radeau il n’y a aucune qualification genre bsb requise ?
      Et en cas de baignade (moins de 14 ans), le directeur comme tout autre chef majeur peut il être l’encadrant bsb ?

    • , par SebF En réponse à : Réglementation 2012

      Il faut lire la fiche 12 qui est précise sur le point de l’encadrement de la baignade (pas d’obligation de SB si pas d’activité de baignade autour du radeau).
      Puis se rapprocher de son association scoute pour connaitre sa position sur le sujet de la baignade. Dans les faits, radeaux implique souvent baignade, donc qui dit radeau, dit baignade, dit surveillant (selon âge des jeunes). Cf commentaire de 2012 par Xavier qui semble être l’interprétation SGDF? (pas forcément la même chez tous).
      Puis se référer alors à la réglementation de la baignade. Fiche 2. Qui indique que le directeur doit désigner une personne responsable de la baignade. La phrase n’interdit pas formellement le fait que le directeur s’auto-désigne, mais c’est interprétable. Donc se rapprocher à nouveau de son mouvement pour connaitre son interprétation précise sur ce point.

    Répondre à ce message

Répondre à cet article

Qui êtes-vous ?

Pour afficher votre trombine avec votre message, enregistrez-la d’abord sur gravatar.com (gratuit et indolore) et n’oubliez pas d’indiquer votre adresse e-mail ici.

Ajoutez votre commentaire ici
  • Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

3 votes

Les Auteurs

SebF

Scout depuis quelques années, j’ai compté avoir campé sous la tente en camp scout l’équivalent de près de 2 ans complets. Oui plus (...)

SebF sur Google+ En Savoir +

Qui sommes nous ?

LaToileScoute n'est pas une association de scoutisme. LaToileScoute est une association au service du scoutisme, de ses membres et de ses associations.

Encore + de LTS

Galaxie LaToileScoute

Réseaux sociaux

Smartphones