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tag : Règlementation

Le couteau et la loi
Mon couteau est-il une arme ?

Cet article a pour but d’éclairer et d’expliquer les règles quant aux couteaux. Il n’est évidemment pas exempt d’erreurs, si tu en trouves, merci de les signaler en contactant l’auteur.

Il s’agit d’une explication personnelle de la loi, il peut en exister plusieurs.

Attention, cet article est basé sur les règles en vigueur en France en 2012. Les règles canadiennes, suisses ou belges sont différentes !

Les fondements textuels français ont évolué mais les nuances entre le décret de mai 1995 et l’ordonnance de 2013 sont rares s’agissant du cas spécifique du couteau. Les recommandations de cet article sont donc toujours valables, mais pas les textes qui les fondent (lesquels sont donc rangés ailleurs)

Formation et qualification chez les scouts (en France)

Les 9 associations françaises de scoutisme ont un parcours de formation et de qualification pour leurs chefs/responsables/animateurs. Petite tentative de synthèse…

Le guide de l’hygiène alimentaire
Guide de bonnes pratiques d’hygiène de la restauration collective de plein air des accueils collectifs de mineurs

Son titre est très long, mais ce document fait référence en matière d’hygiène alimentaire pour la cuisine en camp ou en week-end. En plus, il est facile et clair à utiliser, ce qui ne gâche rien !

Gérer la traçabilité des ingrédients
Assiettes témoins, numéros de lots, les deux ?

Chaque été c’est le même refrain, personne n’est d’accord sur les règles et les méthodes à suivre concernant la traçabilité des ingrédients.
LaToileScoute démythifie tout ça !

Les règles de priorités en voile

Comme sur la route, sur les bateaux à voiles ont aussi leur code de conduite.
Il y a de nombreuses règles, cet articles te présente les plus importantes.

Instruction ministérielle concernant les camps d’été 2019

Chaque année, notre ministère de tutelle, qui change régulièrement au gré des distribution de portefeuilles ministériels, édite une instruction à destination de ses inspecteurs sur les sujets à particulièrement vérifier ou sensibiliser.

Réglementation 2012
Réglementation des activités physiques

Un arrêté a été publié ce 25 avril 2012 concernant les activités physiques. Il remplace l’arrêté précédent et concerne pour ainsi dire l’ensemble des activités hors vie quotidienne de l’unité scoute. Cet arrêté est plutôt bien présenté, clair et lisible, compréhensible par tous. Il prend effet au 30 juin 2012, donc dès les camps (...)

Les règles de priorités en bateau à moteur

Que tu sois sur un canot motorisé ou voilier, à partir du moment où tu allumes le moteur, tu dois suivre des règles spécifiques. Nous te les détallions ici.

Instruction ministérielle concernant les contrôles des camps d’été 2017

Est paru le 22 juin 2017 une instruction indiquant les priorités de contrôles par les autorités de l’Éducation nationale (l’ancienne Jeunesse & sport devenue Cohésion sociale est sous tutelle du ministre de l’Éducation nationale depuis mai).

Les textes réglementaires
Comment s’y retrouver ?

Chaque mouvement a un, ou plusieurs documents résumant la législation en vigueur. Sauf rares exceptions, les réglementations non écrites dans ces documents résumés et tenus à jour par les centres nationaux sont pures affabulations ! Loin de tous mythes, tu te rendras compte qu’il n’y a pas tant de règles que cela. De là (...)